La Clé
5, Place du Maréchal Foch
47000 Agen


05 53 68 25 56

  • Raison sociale : SCM Habitat

  • Siège social : 5 Place Du Marechal Foch - Agen 47000 - France

  • RCS : 794590760 (Agen)

  • Forme sociale : SARL

  • Numéro TVA Intracommunautaire : FR08794590760

  • Carte professionnelle T n° CPI 4701 2016 000 010 527

  • Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : CCI de Lot-et-Garonne

  • Capital : 10000 €

  • Caisse garantie financière : S.O.C.A.F.

  • Montant garantie financière : 120000 €

  • Nom du médiateur : ANM Conso 

  • Adresse du site médiateur : 62, rue Tiquetonne, 75002 PARIS.


Éditeur(s) du site

La Clé Agen
S.A.R.L. SCM Habitat au capital de 10 000 €
SIRET 79459076000029
TVA FR08794590760
Carte pro CPI 4701 2016 000 010 527 délivrée par CCI Lot-et-Garonne
Caisse de garantie S.O.C.A.F. 26, avenue de Suffren d' un montant de 120 000 € , ne doit recevoir ni détenir d'autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou de sa commission
N° RCP 105708080 auprès de S.A.A. 26, Avenue de Suffren 75015 PARIS
Médiateur de la consommation : ANM situé à 62, rue Tiquetonne PARIS , site : http://www.anm-mediation.com

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 104 rue de Hochfelden, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société La Clé S.A.R.L. SCM Habitat ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site www.lacle-immo.com est régi par la loi française.